Langue active :FR

  • Imprimer

Urbanisme

URBANISME A SCY-CHAZELLES

NOUVEAU

Dématérialisation des autorisations d'urbanisme

Fini les dossiers papier en plusieurs exemplaires, les déplacements à répétition… depuis le 1er janvier 2022, les demandes d’autorisations d’urbanisme (permis de construire, déclarations de travaux ou certificats d’urbanisme) peuvent désormais se faire en ligne, 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 !

Pour accéder au portail des autorisations d’urbanisme de l’Eurométropole, rendez-vous ICI

------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

 

 

Si vous envisagez d’effectuer des travaux, vous devrez solliciter soit une demande de permis de construire, soit une autorisation de travaux.

Il existe des règles locales d’urbanisme que vous devrez respecter en fonction des contraintes présentes sur le ban communal : Plan Local d’Urbanisme (PLU), site classé du Saint-Quentin, Site Patrimonial Remarquable (SPR), Plan de Protection des Risques Inondations et Mouvements de terrains…

Renseignez-vous auprès de la mairie avant d’entreprendre vos démarches.

Cliquez sur les liens pour ouvrir les documents

Titre

Document

Contenu

Rapport de Présentation

DIAGNOSTIC   

JUSTIFICATIONS

Diagnostic
Justifications
Informations annexes

Projet d’Aménagement et de Développement durable (PADD)

PADD

 

Règlement du PLU

Règlement écrit

Règlement des zones
Définitions

Orientations générales

OAP

Planches schématiques

Documents graphiques

Règlement graphique 2000    

 

Règlement graphique 5000

 

Plan droit de préemption urbain

Plans de Zonage  

Droit de Préemption Urbain

ANNEXES

 

 

Servitudes

Liste des servitudes
Plan des servitudes aériennes
Plan des servitudes terrestres

 

Voies bruyantes

Voies bruyantes

 

Déchets

Règlement communautaire
Plan – Déchets-Solides

Notice déchets
Plan

Eau Potable

Eau potable règlement
Plan EP/EU
Aqueduc de Gorze-Plan

Règlement et Plan eau potable et usée
Plan de l’Aqueduc de Gorze

Assainissement

Règlement assainissement
Plan assainissement

Règles d’assainissement
Plan du réseau d’assainissement

Plan de Prévention des Risques Naturels
(PPRN)

 

Plan communal de sauvegarde

PPRN rapport présentation + arrêté
PPRN règlement
PPRN plan
PPRN zonage

Plan communal de sauvegarde

Règlement applicable
Documents graphiques

Site Classé du Mont Saint Quentin

Site classé St Quentin Cahier des charges

Cahier de Charges et Arrêté Préf.

"Anciennement ZPPAUP"

Site Patrimonial Remarquable (SPR)

 

 

Modification n°1 du SPR de Scy-Chazelles approuvé le 30 mai 2023

 

Règlement applicable

1er partie  &  2ème partie

Plan de Zonage global


Plan de protection des centres anciens
 

Délibérations d'approbation 30052023

Annexe-Projet de Modification

Article de modification

 



 

Un PLUI pour le territoire de la Métropole

La compétence Urbanisme a été transférée le 1er janvier 2018 à Metz Métropole.

Par délibération du 18 mars 2019, Metz Métropole a décidé de se doter d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) pour dessiner l’avenir de son territoire.

Le 3 avril 2022, le Conseil Métropolitain a tiré le bilan de la concertation et a arrêté le projet de PLUI.

Consultez toutes les informations, les délibérations, le bilan de la concertation ainsi que le projet de PLUI sur le site de l’Eurométropole de Metz : https://plui.eurometropolemetz.eu/

Dernière mise à jour le 11.02.2024

Cette page a-t-elle répondu à vos attentes ?