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Urbanisme

URBANISME A SCY-CHAZELLES

 

Si vous envisagez d’effectuer des travaux, vous devrez solliciter soit une demande de permis de construire, soit une autorisation de travaux.

Il existe des règles locales d’urbanisme que vous devrez respecter en fonction des contraintes présentes sur le ban communal : Plan Local d’Urbanisme (PLU), site classé du Saint-Quentin, Site Patrimonial Remarquable (SPR), Plan de Protection des Risques Inondations et Mouvements de terrains…

Renseignez-vous auprès de la mairie avant d’entreprendre vos démarches.

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Titre

Document

Contenu

Rapport de Présentation

DIAGNOSTIC   

JUSTIFICATIONS

Diagnostic
Justifications
Informations annexes

Projet d’Aménagement et de Développement durable (PADD)

PADD

 

Règlement du PLU

Règlement écrit

Règlement des zones
Définitions

Orientations générales

OAP

Planches schématiques

Documents graphiques

Règlement graphique 2000    

 

Règlement graphique 5000

 

Plan droit de préemption urbain

Plans de Zonage  

Droit de Préemption Urbain

ANNEXES

 

 

Servitudes

Liste des servitudes
Plan des servitudes aériennes
Plan des servitudes terrestres

 

Voies bruyantes

Voies bruyantes

 

Déchets

Règlement communautaire
Plan – Déchets-Solides

Notice déchets
Plan

Eau Potable

Eau potable règlement
Plan EP/EU
Aqueduc de Gorze-Plan

Règlement et Plan eau potable et usée
Plan de l’Aqueduc de Gorze

Assainissement

Règlement assainissement
Plan assainissement

Règles d’assainissement
Plan du réseau d’assainissement

Plan de Prévention des Risques Naturels
(PPRN)

PPRN rapport présentation + arrêté
PPRN règlement
PPRN plan
PPRN zonage

Règlement applicable
Documents graphiques

Site Classé du Mont Saint Quentin

Site classé St Quentin Cahier des charges

Cahier de Charges et Arrêté Préf.

Site Patrimonial Remarquable (SPR) Anciennement ZPPAUP

ZPPAUP arrêté
ZPPAUP rapport de présentation
ZPPAUP règlement complet
ZPPAUP Plan zonage Scy et Chazelles
ZPPAUP Plan zonage global
ZPPAUP règlement zone Scy
ZPPAUP règlement zone Chazelles
ZPPAUP règlement zone Coteaux
ZPPAUP règlement zone fond vallée Moselle

Publicité et Arrêté Préfectoral
Rapport de Présentation
Règlement applicable
Plan règlementaire des zones
Plan zonage global
Règlement zone Scy
Règlement zone Chazelles
Règlement zone Coteaux
Règlement zone fond de vallée

Dernière mise à jour le 03.06.2021

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