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URBANISME A SCY-CHAZELLES

Si vous envisagez d’effectuer des travaux de construction ou d’aménagement, vous devrez solliciter soit une demande de permis de construire, soit une autorisation de travaux. Il existe des règles locales d’urbanisme que vous devrez respecter en fonction des contraintes présentes sur le ban communal : Plan Local d’Urbanisme (PLU), site classé du Saint Quentin, Zone de Protection Architecturale Urbanistique et Paysagère (ZPPAUP), Plan de Protection des risques Inondations, Mouvement de terrains…

Renseignez-vous auprès de la mairie avant d’entreprendre vos démarches.

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Titre Document Contenu
Rapport de Présentation Rapport de Présentation 2010 05
Note de présentation modification 1 2011 06
Diagnostic
Justifications
Informations annexes
Prise en compte des Avis
Projet d’Aménagement et de Développement durable (PADD) PADD 2010 05 Projet
Règlement du PLU
en cours
Règlement modification 1 2011 07 Règlement des zones
Définitions
Cahier Architectural
Orientations générales Orientations Générales 2010 05 Planches schématiques
Documents graphiques Plan zonage 1 / 5000 2011 07
Plan zonage 1 / 2000 2011 07
Plan droit de préemption urbain
Liste emplacement réservé
Plan général d’assemblage
Plan de Zonage
Droit de Préemption Urbain
Emplacements réservés
ANNEXES couverture annexes Couverture du dossier annexe
Servitudes Liste des servitudes
Plan des servitudes aériennes
Plan des servitudes terrestres
Liste des servitudes
Planche des Servitudes Aériennes
Planche des Servitudes Terrestres
Voies bruyantes Voies bruyantes Voies bruyantes
Déchets Traitement des déchets solides
Plan – Déchets-Solides
Notice déchets
voir HAGANIS (Metz Métropole)
Eau Potable Eau potable règlement
Plan réseau Eau Potable
Aqueduc de Gorze-Plan
Règlement Eau (SME)
Voir concessionnaires
Plan de l’Aqueduc de Gorze
Assainissement Règlement assainissement
Plan assainissement
Règles d’assainissement
Plan du réseau d’assainissement
Plan de Prévention des Risques Naturels
(PPRN)
PPRN rapport présentation + arrêté
PPRN règlement
PPRN plan
PPRN zonage
Rapport de Présentation et Arrêté
Règlement applicable
Document graphique
Document graphique A3
Site Classé du Mont Saint Quentin Site classé St Quentin Cahier des charges Cahier de Charges et Arrêté Préf.
Zone de Protection du Patrimoine
Architectural Urbain et Paysager
(ZPPAUP)
ZPPAUP arrêté
ZPPAUP rapport de présentation
ZPPAUP règlement complet
ZPPAUP Plan zonage Scy et Chazelles
ZPPAUP Plan zonage global
ZPPAUP règlement zone Scy
ZPPAUP règlement zone Chazelles
ZPPAUP règlement zone Coteaux
ZPPAUP règlement zone fond vallée Moselle
Publicité et Arrêté Préfectoral
Rapport de Présentation
Règlement applicable
Plan règlementaire des 2 zones
Plan zonage global
Règlement zone Scy
Règlement zone Chazelles
Règlement zone Coteaux
Règlement zone fond de vallée