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URBANISME A SCY-CHAZELLES

Si vous envisagez d’effectuer des travaux , vous devrez solliciter soit une demande de permis de construire, soit une autorisation de travaux.

Il existe des règles locales d’urbanisme que vous devrez respecter en fonction des contraintes présentes sur le ban communal : Plan Local d’Urbanisme (PLU), site classé du Saint Quentin, Sites Patrimoniaux Remarquable (SPR), Plan de Protection des risques Inondations, Mouvement de terrains…

Renseignez-vous auprès de la mairie avant d’entreprendre vos démarches.

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Titre Document Contenu
Rapport de Présentation DIAGNOSTIC  

JUSTIFICATIONS

Diagnostic
Justifications
Informations annexes
Projet d’Aménagement et de Développement durable (PADD) PADD  
Règlement du PLU

Règlement écrit Règlement des zones
Définitions
Orientations générales OAP Planches schématiques
Documents graphiques Règlement graphique 2000   

 

Règlement graphique 5000

 

Plan droit de préemption urbain

Plans de Zonage 

Droit de Préemption Urbain

ANNEXES    
Servitudes Liste des servitudes
Plan des servitudes aériennes
Plan des servitudes terrestres
 
Voies bruyantes Voies bruyantes  
Déchets Règlement communautaire
Plan – Déchets-Solides
Notice déchets
Plan
Eau Potable Eau potable règlement
Plan EP/EU
Aqueduc de Gorze-Plan
Règlement et Plan eau potable et usée
Plan de l’Aqueduc de Gorze
Assainissement Règlement assainissement
Plan assainissement
Règles d’assainissement
Plan du réseau d’assainissement
Plan de Prévention des Risques Naturels
(PPRN)
PPRN rapport présentation + arrêté
PPRN règlement
PPRN plan
PPRN zonage
Règlement applicable
Documents graphiques
Site Classé du Mont Saint Quentin Site classé St Quentin Cahier des charges Cahier de Charges et Arrêté Préf.
Site Patrimoniaux Remarquables (SPR) Anciennement ZPPAUP ZPPAUP arrêté
ZPPAUP rapport de présentation
ZPPAUP règlement complet
ZPPAUP Plan zonage Scy et Chazelles
ZPPAUP Plan zonage global
ZPPAUP règlement zone Scy
ZPPAUP règlement zone Chazelles
ZPPAUP règlement zone Coteaux
ZPPAUP règlement zone fond vallée Moselle
Publicité et Arrêté Préfectoral
Rapport de Présentation
Règlement applicable
Plan règlementaire des zones
Plan zonage global
Règlement zone Scy
Règlement zone Chazelles
Règlement zone Coteaux
Règlement zone fond de vallée